Allègement Code Penal?

Bonjour, vous le savez il y a peu, j'ai créé le Code de l'Honneur, se substituant au Code Pénal... Or dans un second temps je voulais allèger ce code Pénal justement. Pour qu'on se prenne moins la tête avec les lois.

Une loi connu et suivit vaut mieux que 10 lois dont tout le monde s'en fiche. Je vous montre ce que je souhaite changer et je vous demanderai votre avis sur des points précis où sur le changement global.



Point à supprimer pour allègement
Modification/Ajout
Commentaire perso

I/ JUSTICE

Préambule - Toute personne ayant un casier judiciaire en Elmérie Surnuméraire est considérée comme indésirable jusqu’à réparation de ses fautes ou Grâce Khanale. L’on devient indésirable par crime ou délit reconnu par la Justice provinciale.

art 1.1 - Lors d'un Vol sur le territoire Surnumérien, le coupable en plus de purger une peine standard, se doit de rembourser la totalité du larcin. (sauf si le vol a lieu sur un indésirable)Si le vol porte sur un objet, le criminel a le choix entre restituer l'objet ou rendre la valeur indicative de l'objet. Tant que le criminel ne dédommage pas sa victime, celui-ci est considéré comme indésirable.

art 1.2 - Les agressions sur le territoire Surnumérien sont des délits sauf si :
- Les deux partis sont d'accord; pour un duel par exemple. Afin d’éviter toutes confusions, les deux duellistes sont invités à avertir le procureur et le juge (via kramail multiple).
- La victime est recherchée par la police
- La victime est indésirable
- La victime est un sans clan ne bénéficiant pas de la protection à l'agression (cf art 1.8)

art 1.3 - Tout avocat se doit d'envoyer une plaidoirie au juge un détenu. Cette plaidoirie se veut un minimum argumentée (pas de : "Cet homme est innocent car je le vaux bien"); de plus la plaidoirie est nécessairement rejetée si le criminel ou l'avocat sont indésirables. La plaidoirie est présentée par le juge au procureur qui donne son accord final pour l’action à suivre.

art 1.4 - En cas de libération non valide d'un avocat (cf art 1.3), celui ci devient indésirable. Le criminel libéré, lui, n'a le droit qu'à un Avis de Recherche (et il conserve son statut d'indésirable si il y était déjà).

art 1.5 - Toute personne dite indésirable perd ses droits sur le territoire Surnumérien! Elle ne peut exiger un dédommagement si elle est volée (cf art 1.1), l'agresser n'est pas un délit (Cf art 1.2) et il ne peut plus être libéré par un avocat.(Cf art 1.3)
Elle n'est ni sujette aux règles du Code de l'Honneur, ni aux règles du Code Pénal

art 1.6 - Il n'y a que trois moyens de perdre un statut d'indésirable :
- Avoir purgé sa peine et tout ce qu’elle entraîne (TIG, amendes, dédommagements divers…)
- Le dédommagement d'un vol (ne fonctionne que pour ceux qui sont devenus indésirables suite à un vol)
- La grâce du Khan de l'Elmérie Surnuméraire.

art 1.7 – Les plaintes doivent être envoyées au comissaire et au Préfet qui après enquête, transmettront ou non au Juge et au procureur juge et au procureur qui donneront suite à la plainte après concertation. Le procureur a un avis supérieur.

art 1.8 – a) Un sans clan est une personne qui ne cherche pas à s’intégrer à la société dans laquelle il évolue. Le sans clan au sens strict ne possède pas de droits sur le territoire Surnumérien.
Cependant, il est interdit de les attaquer, dans les cas sous cités :
- Le sans clan possède le ruban mauve.
- Le sans clan est citoyen du Khanat Elmérien depuis moins un mois.
- Le sans clan est en attente d’intégration d’un clan (Le Procureur aura pour tache de vérifier auprès du Chef de Clan concerné).
b) Un sans clan ne peut pas attaquer un membre d’un clan, ni même un autre sans clan. Le sans clan ne peut porter plainte.
Le mouvement anti-sans clan est passé... De plus on se doit de suivre le Code de l'Honneur avant tout. Même sur un étranger ou un sans clan. Moins de prise de tête

II/ COMMERCE


art 2.1 - La construction de commerce sur le sol Surnumérien est autorisée... néanmoins ces commerces doivent être actifs. Suite à la demande d'un citoyen, une enquête d'une durée d'une semaine pourra être effectuée par le Comissaire/Prefet pour vérifier que le commerce est actif sinon le Chef de Clan peut procéder à une expropriation après avoir demandé des explications au Commercant en dernière sommation.

art 2.2 - De plus, toute personne voulant construire un chantier doit au préalable en avertir le/la Chef de Clan, prendre contact au préalable avec lui/elle

art 2.3 - Après avoir pris contact le/la Chef de Clan, la personne doit de toutes les manières, construire en respectant le Plan d'Urbanisation ci dessous:



- Les commerces en bleu
- Les habitations en vert


art 2.4 - Un commerce est considéré comme inactif, si pendant une semaine, aucun produit n'y a été vendu/transféré/acheté. Toute autre action, comme un changement de propriétaire dans la semaine d'enquête, ne garantit pas l'activité du commerce.

art 2.5 - Pour ce qui est des Escroqueries, le montant supérieur au prix indicatif de l'objet sera considéré comme un vol à partir du moment ou une plainte sera déposé. Ainsi des négociants effectuant des escroqueries et remboursant aussitôt leurs plus-values n'ont rien à craindre de la justice. Le négociant qui n'aurait rien rendu à sa victime sera considéré au même titre qu'un voleur (pour le montant de la plus-value) en cas de dépôt de plainte.

art 2.6 - Le nombre total de commerces par personnes en ville est limité à 2 afin de ne pas engranger de monopole économique, cette loi s'applique pour tout le monde sans exception.

Je pense que cette loi était utile au début... Maintenant ben y a plus trop de commerce qui se créé et c'est nous qu'elle handicape le plus en fait.

art 2.7 - Les salaires de tout commerce privé doivent nécessairement être inférieur de 5 De au salaire de la Mine d'Or. Pour éviter une richesse privée, de ruiner la ville en dilapidant son argent. Tout commerce privé ne respectant pas cette loi, se verra tout d'abord alerter par un kramail, puis se verra accordé un délai d'une semaine non négociable pour réadapter son salaire.
En cas de baisse du salaire de la mine d'or, là encore les commerces privés se retrouvant trop haut seront alertés et devront agir en conséquence dans le délai d'une semaine.
Le commerce ne respectant pas les dispositions ci-dessus sera considéré comme indésirable et ne pourra plus jouir des droits relatifs aux commerces (2.8). De plus des sanctions autres peuvent être prises (amendes, expropriations...)

pareil, je pense que cette loi n'a plus vraiment lieu d'être... Notre clan comprends peu à peu qu'on doit travailler pour la ville avant de travailler pour soi... Laissons les capitalistes se planter aux même

2.8 a) Un commerce devient indésirable si il ne respecte pas les articles 2.1 2.2 2.3 2.4 2.6 2.7. Le palais du procureur signe l'arrêté qui le rend indésirable.
b) Un commerce normal dispose du droit à la protection et à l'enquête en ce qui concerne le vol et les dégradations. Ce droit se perd par indésirabilité du dit commerce.
c) Un commerce peut redevenir normal si il rentre à nouveau dans la normallité et ce par arrêté du palais du procureur.



III/ RELIGION


art 3.1 - Seuls les temples de l'Ovule Sacré et de Naar sont autorisés en Elmérie Surnuméraire, un temple pour une autre religion pourra voir le jour uniquement avec l'accord du Khan, dans des circonstances exceptionnelles (ratification de traité d'alliance etc...)

art 3.2 – Chacun est libre d’adhérer aux croyances qu’il souhaite. Cependant, seules les religions de l’Ovule Sacré et de Naar sont reconnues comme officielles et légitimes.

art 3.3 – Aucun signe extérieur d’une croyance autre que celle de l’Ovule Sacré et de Naar ne sont admis. Les Inquisiteurs peuvent intervenir sur les fanatiques.

art 3.4 - Les conversions des missionnaires à l'Ovule Sacré et à Naar sont autorisées. A l'inverse, les conversions à une autre religion sont des délits passibles de lapidation.

IV/ OBJETS INTERDITS


art 4.1 - Toute personne en possession d'un objet interdit se verra lapider et confisquer ce bien. Ce dernier sera bien évidemment détruit.

art 4.2 - Sont interdites sur le territoire Surnumérien, toutes peluches autres que les Karashs !

ca veut dire que les agression sont autorisé?
qu'on peut avoir plsu de 2 commerces?
qu'on peut metre sont salaire super haut?

Kitiara a écrit:

ca veut dire que les agression sont autorisé?
qu'on peut avoir plsu de 2 commerces?
qu'on peut metre sont salaire super haut?

Agressions non-autorisés, seulement c'est inscrit dans le code de l'honneur. En un peu différent. le CdH prend le relai donc.

Ensuite oui on peut avoir plus de 2 commerces maintenant...Je ne crois pas qu'il soit rentable d'installer 50 commerces maintenant et de toute facon, il y a des chances qu'ils soient inactif et donc, booté .

Et le salaire oui il peut redevenir super haut. Je pense que les gens ont compris qu'il faut privilégié nos commerces que ceux de nos voisins. Et puis de toute facon qui met un salaire super haut devrait mettre des prix super élevés.
Bon le problème c'est au niveau de la Production d'Or qui devrait un peu baissé mais la province devrait se rattraper sur ses ventes de matières premières.
Enfin ca permet surtout d'allèger un peu les lois.

la loi sur le nombre de commerces devraient etre garder
car sinon des investisseurs étrangers pourrait venir dans la ville construire des commerces.

par contre la loi des salaires c'est génial (kitiara est ce que tu peux changer le salaire de l'uiversité afin que des stages soit dispo)

Je suis ok sur tout, sauf pour le prefet, je compte pas en engager pour le moment, alors le proc assurera encore cette fonction jusqu'à ce que la ferme soit finie. Ainsi on aura de nouveau de la tune

Ratifié par le Khan donc je valide, en tenant compte de la modification de Thalian